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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DJM
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LE BILLON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BILLON
DJM, SAS

Numéro de dépôt :
3718304
Date de dépôt :
04/03/2010
Lieu de dépôt :
NANTES
LE BILLON de DJM

Présentation de la marque LE BILLON

Déposée le 4 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DJM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE BILLON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DJM domicilié(e) Zone Mendès France 9, rue Martin Luther King - 79006 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 587 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay domicilié(e) 6, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43

DJM a également déposé les autres marques suivantes : WESTLINK ON VOUS CONNECTE À L'AVENIR! , D DELICES ARTISAN - BOULANGER - PÂTISSIER , Lög • MON CONNECT STORE • , D , PHONECITY BUSINESS SOLUTION VOUS ALLEZ ENTENDRE PARLER DE VOUS! , Sokade – Le cuir en Soi , PHONECITY , YOKSEO , sokade LE CUIR EN SOI


DJM, SAS - Zone Mendès France 9, rue Martin Luther King - 79006 - NIORT - France - SIREN 387587124


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay - 6, rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539245 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Inscription le 23 mai 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°549399 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 5 décembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°563567 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

– viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

– fruits et légumes frais.

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool.

– boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.

– services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.